Déposée le 21 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TABLE RONDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALZAY CONFISERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TABLE RONDE domicilié(e) 4 RUE HENRI FRANCOIS, 77330 OZOIR LA FERRIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 602 301 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA TABLE RONDE S.A.R.L - France.
La marque ALZAY CONFISERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TABLE RONDE S.A.R.L - 4 RUE HENRI FRANCOIS, 77330 OZOIR LA FERRIERE - France - SIREN 413602301
LA TABLE RONDE S.A.R.L - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23
Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°360532 - Publication au BOPI 2002-10-16
Inscription le 9 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360811 - Publication au BOPI 2002-12-09
Inscription le 22 septembre 2003 - Gage constitué n°380299 - Publication au BOPI 2003-09-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Foie gras Confiseries, chocolats, biscuits, gouters sachets de bonbons Biscuits diététiques non à usage médical Alcools (à l'exception des bières). Vins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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